1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Nom et prénom : Mathilde MERCIE

Statut juridique : Micro-entreprise

Marque commerciale : ALMYA BIJOUX

Adresse : [VOTRE ADRESSE]

Téléphone : [VOTRE NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]

E-mail : [VOTRE EMAIL DE CONTACT]

SIRET : [VOTRE NUMÉRO SIRET]

Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable – Micro-entreprise non assujettie à la TVA conformément à l’article 293 B du Code général des impôts

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site ALMYA BIJOUX est Mathilde MERCIER.

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par : 

Raison sociale : Infomaniak Network SA

Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève – Suisse

Site web : https://www.infomaniak.com

Téléphone : +41 22 820 35 44

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site ALMYA BIJOUX (textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Mathilde MERCIER, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des contenus du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon et est passible de poursuites judiciaires conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, [VOTRE NOM ET PRÉNOM] est responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site [URL DE VOTRE SITE WEB].

Données collectées

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Droits des utilisateurs

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En cas de réclamation, vous pouvez également contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr.

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7. Limitation de responsabilité

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